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Les comités de la chambre des communes
Patrimoine canadien – 18 juin 2024
CPAC présente un examen détaillé des politiques en diffusant les réunions de comités de la Chambre des communes.
Patrimoine canadien – 19 mars 2024
Les députés se réunissent pour poursuivre leur étude d'un forum national sur les médias. Brent Jolly (Association canadienne des journalistes), Marla Boltman, Sarah Andrews (Friends of Canadian Media) ainsi que Brian Lilley, John Gormley et Tara Henley témoignent en leur nom propre.
Patrimoine canadien – 27 février 2024
Le comité se réunit pour étudier la possibilité d'un forum national sur les médias. Parmi les témoins figurent Marla Boltman, Sarah Andrews (Amis des médias canadiens), Brent Jolly (Association canadienne des journalistes), ainsi que Brian Lilley, John Gormley et Tara Henley, intervenant à titre personnel.
Patrimoine canadien - 13 février 2024
Le comité entame l’étude au sujet des États généraux sur les médias. Les témoins sont des universitaires, des journalistes et des personnes œuvrant dans le secteur des médias.
Patrimoine canadien – 30 janvier 2024
Les députés se réunissent afin de discuter des coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada annoncées en décembre 2023. Les témoins sont la présidente et directrice générale de CBC/Radio-Canada, Catherine Tait, ainsi que Dany Meloul, Barbara Williams et Marco Dubé (CBC/Radio-Canada).
Patrimoine canadien – 12 décembre 2023
Le comité se réunit pour entendre un exposé de la ministre des Sports et de l'Activité physique, Carla Qualtrough. Les témoins sont Isabelle Mondou, Emmanuelle Sajous (ministère du Patrimoine canadien), ainsi que Michael Collins et Nancy Hamzawi (Agence de la santé publique du Canada).
Patrimoine canadien – 30 novembre 2023
Le Comité se réunit pour recevoir un exposé de la ministre du Patrimoine, Pascale St-Onge, sur son mandat. Isabelle Mondou, Thomas Owen Ripley, Joëlle Montminy et David Dendooven (ministère du Patrimoine canadien) comparaissent en tant que témoins.
Patrimoine canadien - 1er mai 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur la pratique sécuritaire du sport au Canada. Les témoins sont Guylaine Demers (Laboratoire de recherche pour la progression des femmes dans les sports au Québec), Sylvie Béliveau (Égale Action), ainsi que Joëlle Carpentier, Richard H. McLaren, Whitney Bragagnolo et Shauna Bookal à titre personnel.
Patrimoine canadien - 30 mars 2023
Nick Bontis , ancien président de Canada Soccer, et Sean Heffernan, actuel directeur financier de cet organisme, discutent de la pratique sécuritaire du sport au Canada.
Patrimoine canadien - 9 décembre 2022
Des fonctionnaires du ministère du Patrimoine canadien discutent du projet de loi C-18, une loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition des personnes au Canada.
Patrimoine canadien - 15 novembre 2022
Le Comité reprend son étude sur la sécurité des sports au Canada. Pat McLaughlin de Hockey Canada et Bob Nicholson de Oilers Entertainment Group comparaissent comme témoins.
Patrimoine canadien - 21 octobre 2022
Le comité reprend l'étude du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne qui mettent du contenu de nouvelles à la disposition de personnes au Canada. Ian Scott, Rachelle Frenette et Adam Balkovec (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes), Isabelle Mondou et Thomas Owen Ripley (ministère du Patrimoine canadien) comparaissent comme témoins.
Patrimoine canadien - 7 octobre 2022
Ahmed Hussen, ministre du Logement et de la Diversité et de l’Inclusion, témoigne au sujet du contrat conclu entre le ministère du Patrimoine canadien et le Community Media Advocacy Centre. Mala Khanna (ministère du Patrimoine canadien) comparaît aussi à titre de témoin.
Patrimoine canadien - 4 octobre 2022
Michael Brind’Amour, ancien président du conseil d’administration de Hockey Canada, et sa remplaçante par intérim, Andrea Skinner, répondent à des questions sur la façon dont cet organisme gère les allégations d’agression sexuelle. Cette réunion survient alors que les médias rapportent que Hockey Canada disposait d'un second fonds de plusieurs millions de dollars, financé à même les frais d'adhésion des joueurs, qui a servi au règlement des affaires d’agression sexuelle. Le Comité permanent du patrimoine examine la manière dont l'instance dirigeante de ce sport a traité la présumée agression sexuelle survenue en 2018 impliquant des membres de l'équipe nationale junior.
Hockey Canada et sa gestion des allégations d’agression sexuelle
Patrimoine canadien - 27 juillet 2022: Le Comité reprend l’étude de la gestion des allégations d’agressions sexuelles impliquant des membres de l’équipe national junior, en 2018, entreprise par Hockey Canada. Les députés entendent des représentants anciens et actuels de Hockey Canada, de la Ligue canadienne de hockey, de la Ligue de hockey junior du maire du Québec, de la Ligue de hockey de l’Ontario, de la Ligue de hockey de l’Ouest et de BFL Canada. Cette réunion fait suite aux récentes révélations que Hockey Canada a recouru à un fonds des droits d’inscription afin de payer des responsabilités non assurées, y compris les réclamations d’abus sexuels. Cet organisme national de régie du hockey a annoncé depuis lors qu’il n’utiliserait plus ce fonds en vue de régler des réclamations d’abus sexuels.
Gestion des allégations d’agressions sexuelles entreprise par Hockey Canada
Patrimoine canadien - 26 juillet 2022: Le Comité reprend l’étude de la gestion des allégations d’agressions sexuelles impliquant des membres de l’équipe national junior, en 2018, entreprise par Hockey Canada. Les députés entendent le témoignage de Danielle Robitaille, associée du cabinet d’avocats ayant commencé l’enquête d’une tierce partie au nom de Hockey Canada; de Pascale St-Onge, ministre fédérale des Sports; et des représentants de Patrimoine canadien. Cette réunion fait suite aux récentes révélations que Hockey Canada a recouru à un fonds des droits d’inscription afin de payer des responsabilités non assurées, y compris les réclamations d’abus sexuels. Cet organisme national de régie du hockey a annoncé depuis lors qu’il n’utiliserait plus ce fonds en vue de régler des réclamations d’abus sexuels.
Hockey Canada: agression sexuelle présumée impliquant l’équipe junior mondiale
Patrimoine canadien - 20 Juin 2022 : Les représentants de Hockey Canada répondent aux questions sur l'agression sexuelle présumée impliquant des membres de l'équipe nationale de hockey junior 2017-18 et le récent règlement conclu par Hockey Canada avec la plaignante. La ministre des Sports, Pascale St-Onge, se présente pour la première fois devant le comité pour donner son point de vue sur la violence sexuelle contre les femmes.
Le min. du Patrimoine Pablo Rodriguez discute de la loi sur la radiodiffusion
Patrimoine canadien - 6 Juin 2022 : Le ministre du Patrimoine canadien, Pablo Rodriguez, parle du projet de loi C-11 qui vise à modifier la loi sur la radiodiffusion.
Date butoir pour la révision de la Loi sur la radiodiffusion
Patrimoine canadien - 2 Juin 2022 : Durant la discussion au sujet des amendements à la Loi sur la radiodiffusion, le comité présente une motion portant sur la date limite pour apporter les modifications. Bien que le ministre du Patrimoine canadien, Pablo Rodriguez, et les fonctionnaires de son ministère aient comparu devant le comité aujourd'hui, les membres ont décidé de l'entendre à nouveau à une date ultérieure.
Min. du Patrimoine sur la reprise post pandémie: arts, culture et sports
Patrimoine canadien - 28 février 2022 : Le ministre du Patrimoine canadien, Pablo Rodriguez, informe le comité des défis auxquels font face les secteurs des arts, des sports et de la culture alors qu’ils commencent à se remettre de la pandémie de COVID-19. Les fonctionnaires suivants du ministère du Patrimoine canadien témoignent aussi :Isabelle Mondou, Joëlle Montminy, David Dendooven et Thomas Owen Ripley.