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Les comités de la chambre des communes
Pêches et océans - 27 avril 2023
La commission poursuit son examen des populations de pinnipèdes (phoques) et de leur impact sur l'écosystème. Les témoins sont Kilian Stehfest (Fondation David Suzuki), Murray Ned-Kwilosintun (Lower Fraser Fisheries Alliance), Jim McIsaac (BC Commercial Fishing Caucus), Jesse Zeman (B.C. Wildlife Federation), Jen Shears et Glenn Blackwood.
Pêches et océans - 18 novembre 2022
Des ministres provinciaux des Pêches se prononcent sur les répercussions de la crise climatique et l’impact de l’ouragan Fiona sur le Canada atlantique. Margaret Johnson (gouvernement du Nouveau-Brunswick), Derrick Bragg (gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador), Steve Craig (gouvernement de la Nouvelle-Écosse), et Jamie Fox (gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard) témoignent.
Pêches et océans - 7 octobre 2022
De hauts fonctionnaires présentent une séance d'information sur l'étude portant sur les sciences au ministère des Pêches et des Océans. Morley Knight, sous-ministre retraité de Pêches et Océans Canada, et Herb Nash, président de 4VN Management Board, comparaissent à titre de témoins.
Pêches et océans - 27 septembre 2022
De hauts responsables de Pêches et océans Canada présentent une séance d’information au sujet des efforts menés par le gouvernement afin de protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord. Le Comité poursuit aussi l’étude portant sur les déversements de conteneurs de fret maritime. Adam Burns et Brett Gilchrist, fonctionnaires de Pêches et océans Canada, comparaissent à titre de témoins.
La min. des pêches discute des dernières estimations du budget supplémentaire
Pêches et océans - 24 mars 2022 : La ministre de la pêche, Joyce Murray, discute des dernières estimations pour le budget supplémentaire de son ministère. Ensuite, les membres du comité poursuive leur étude sur la traçabilité du poisson et des fruits de mer. Des représentants de Pêches et Océans Canada, du Conseil national de recherches de l’Espagne, de l’Agence des services frontaliers du Canada et d’Affaires mondiales Canada témoignent devant le comité.
Le Comité poursuit l’étude de l’état du saumon du Pacifique
Pêches et océans : 10 mai 2021 : Le Comité aborde la forte baisse des stocks de saumon du Pacifique au Canada en 2020 et son impact sur les communautés côtières autochtones. Les témoins sont Richard Beamish (chercheur scientifique), Larry Johnson (Nuu-chah-nulth Seafood Limited Partnership), Eric Angel (Conseil tribal des Nuu-Chah-Nulth), Carol Schmitt (Omega Pacific Hatchery Inc.), et Dave Hurwitz (Thornton Creek Enhancement Society).
Étude de l’état du saumon du Pacifique au Canada – 5 mai 2021
Pêches et océans : 5 mai 2021 : Le Comité entend des témoignages exhortant le gouvernement fédéral à protéger les stocks de saumon du Pacifique du Canada. Les témoins sont Jesse Zeman (B.C. Wildlife Federation), Fin Donnelly (Gouvernement de la C.-B.), Jason Hwang (Fondation du saumon du Pacifique), Darren Haskell (Première nation Tl'azt'en), et Aaron Hill (Watershed Watch Salmon Society).
Étude de la crevette tachetée congelée en mer : sec. de la pêche
Pêches et océans : 3 mai 2021 : Dans le cadre de l’étude portant sur la crevette tachetée congelée en mer, le Comité entend les témoignages de représentants du secteur de la pêche concernant la réglementation de leur industrie. Les témoins sont Michael Atkins, Association des pêcheurs de crevettes du Pacifique; James Lawson, United Fishermen and Allied Workers' Union (syndicat des pêcheurs et travailleurs assimilés); Jim McIsaac, Fishermen’s Committee; et Emily Orr, Caucus de l’industrie de la crevette.
Travaux du Comité des pêches et des océans – 28 avril 2021
Pêches et océans : 28 avril 2021 : Le Comité étudie des questions liées à ces travaux.
Suite de l’étude de l’état du saumon du Pacifique – 26 avril 2021
Pêches et océans : 26 avril 2021: Le Comité poursuit l’étude de l’état du saumon du Pacifique. Les témoins sont les représentants du ministère des Pêches et des Océans Kyle Garver, John Holmes, Simon Jones, Kristi Miller-Saunders, Jay Parsons, Rebecca Reid et Andrew Thomson.
Travaux du Comité des pêches et des océans – 21 avril 2021
Pêches et océans : 21 avril 2021 Le Comité se réunit en public pour discuter de questions concernant les travaux du Comité.
Suite de l’étude portant sur l’état du saumon du Pacifique – 14 avril 2021
Pêches et océans: 14 avril 2021 : Le Comité reprend l’étude de l’état du saumon du Pacifique. Les témoins sont le pêcheur Robert Hauknes; Brian E. Riddell, conseiller scientifique, Fondation du saumon du Pacifique; et Josh Temple, directeur exécutif, Coastal Restoration Society.
Le Comité poursuit l’étude du saumon du Pacifique – 24 mars 2021
Pêches et océans: 24 mars 2021 Le Comité poursuit l’étude du saumon du Pacifique. Les témoins sont Marvin L. Rosenau (British Columbia Institute of Technology); Karen Wristen (directrice exécutive, Living Oceans Society); Emiliano Di Cicco (chercheur en santé des poissons, Fondation du saumon du Pacifique).
L’état du saumon du Pacifique selon les conseils des Premières Nations
Pêches et océans - 9 décembre 2020 : Des représentants de divers groupes et conseils des Premières Nations participent à l’étude portant sur l’état du saumon du Pacifique au Canada. Les intervenants suivants s'adressent au comité à ce sujet : Clifford Atleo Sr. (Première Nation Ahousaht); Robert Chamberlin (« First Nation Wild Salmon Alliance »); Zo Ann Morten (« Pacific Streamkeepers Federation »); le chef Tyrone McNeil (conseil tribal de la Première Nation Sto:Lo); et Arthur Adolph (conseil des chefs St’át’imc).
L’état de l’industrie salmonicole selon la « BC Salmon Farmers Association »
Pêches et océans - 7 décembre 2020 : Les députés poursuivent l'étude de l’état de l'industrie salmonicole du Pacifique au Canada. Les témoins suivants y participent : John Paul Fraser (« BC Salmon Farmers Association »), Phil Young (« Canadian Fishing Company »), et Owen Bird (« Sport Fishing Institute of British Columbia »).
Droits de pêche issus de traités des Micmacs : suite de l’étude
Pêches et océans - 2 décembre 2020 : Le Comité poursuit l’étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable. Les intervenants suivants participent à l’étude : Sterling Belliveau, pêcheur à la retraite et ancien ministre des Pêches de la Nouvelle-Écosse; Michael Dadswell, professeur de biologie (à la retraite); Gary Hutchins, superviseur de détachement pour le ministère de Pêches et des Océans (à la retraite); Melanie Sonnenberg, présidente de la Fédération des pêcheurs indépendants du Canada.
Droits de pêche des Micmacs : Féd. des pêcheurs indép. du Canada
Pêches et océans - 30 novembre 2020 : Le comité poursuit l’étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable. Les témoins sont Michael Dadswell, ancien professeur de biologie; Gary Hutchins, ancien fonctionnaire au ministère des Pêches et des Océans; Andrew Roman, avocat à la retraite; Melanie Sonnenberg, représentante de la Fédération des pêcheurs indépendants du Canada; et Eric Zscheile, représentant du Kwilmu’kw Maw-klusuaqn Negotiation Office.
Droits de pêche des Micmacs : témoignages de scientifiques
Pêches et océans – 23 novembre 2020 : Des océanologues du secteur gouvernemental et du milieu sans but lucratif témoignent dans le cadre de l’étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable. Les témoins sont Matthew Hardy et Kent Smedbol (ministère des Pêches et des Océans) ainsi que Susanna Fuller (Océans Nord Canada).
Droits de pêche des Micmacs : la ministre Jordan et la décision Marshall
Pêches et océans - 18 novembre 2020 : La ministre des Pêches Bernadette Jordan est interrogée sur la façon dont le gouvernement a géré le conflit du homard lié aux droits de pêche issus de traités des Micmacs. On la questionne notamment sur sa position concernant l’arrêt Marshall, décision de la Cour suprême du Canada confirmant le droit des communautés autochtones de l’est du Canada de pêcher pour gagner une subsistance convenable. La conservation du homard et le manque d’une définition claire du terme « subsistance convenable », utilisé dans la décision Marshall, sont au cœur du litige en Nouvelle-Écosse. Doug Wentzell, du ministère des Pêches et Océans, témoigne également devant le Comité.
Droits de pêche des Micmacs : universitaires et chefs mi'kmaq
Pêches et océans - 16 novembre 2020 : Les députés accueillent à nouveau les professeurs de droit des Autochtones et de développement ayant participé à la réunion du 2 novembre pour reprendre la discussion portant sur la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable. Des chefs mi'kmaq du Nouveau-Brunswick et de l’Île-du-Prince-Édouard participent aussi à l’étude. Les témoins sont Naiomi Metallic (Dalhousie University), Thierry Rodon (Université Laval), William Craig Wicken (York University) ainsi que les chefs Chief George Ginnish (Première nation de Eel Ground) et Darlene Bernard (Première nation de Lennox Island).