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Les comités de la chambre des communes
Ressources naturelles – 21 mars 2024
Les députés se réunissent pour examiner le projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en oeuvre de l'Accord atlantique Canada-Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Des représentants du ministère de la Justice et du ministère des Ressources naturelles comparaîtront en tant que témoins.
Ressources naturelles – 18 mars 2024
Le comité se réunit pour étudier le projet de loi C-49, modifiant la Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada—Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. Les témoins sont des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles et du ministère de la Justice.
Ressources naturelles – 29 février 2024
Le Comité se réunit pour débattre du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en oeuvre de l'Accord atlantique Canada-Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Les témoins sont Annette Tobin, Lauren Knowles, Cheryl McNeil, Daniel Morin (ministère des Ressources naturelles) et Jean-François Roman (ministère de la Justice).
Ressources naturelles – 26 février 2024
Les députés étudient le projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Des fonctionnaires du ministère de la Justice et du ministère des Ressources naturelles comparaissent en tant que témoins.
Ressources naturelles - 15 février 2024
Les députés se réunissent pour discuter et débattre du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada—Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. Les personnes suivantes comparaissent comme témoins : des représentants du gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador, du gouvernement de la Nouvelle-Écosse, du Ecology Action Centre, de la Brazil Rock 33/34 Lobster Association, de Marine Renewables Canada, de la Membertou Development Corporation et de Net Zero Atlantic.
Ressources naturelles – 8 février 2024
Le comité se réunit pour examiner le projet de loi C-49, qui modifie la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, et apporte des modifications connexes à d'autres lois. Le ministre de l’Environnement, Steven Guilbeault, comparaît et répond aux questions. Parmi les témoins figurent des représentants du ministère des Ressources naturelles, de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada, de l’Agence Parcs Canada, du Syndicat des travailleurs des pêches, de la nourriture et des secteurs connexes, d’Oceans North et de SeaBlue Canada.
Ressources naturelles – 5 février 2024
Le comité se réunit pour examiner le projet de loi C-49, qui modifie la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, et apporte des modifications connexes à d'autres lois. Des témoins, y compris des représentants de divers groupes d'intérêt et des experts, sont entendus.
Ressources naturelles – 1 février 2024
Le comité se réunit afin d’examiner le projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Le ministre federal du Travail, Seamus O'Regan, comparaît et répond aux questions du comité. Les témoins sont des représentants du ministère de l'Emploi et du Développement social, du ministère des Pêches et des Océans, du ministère des Ressources naturelles, et du ministère des Transports.
Ressources naturelles – 29 janvier 2024
Les députés se réunissent pour discuter du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada-Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Le ministre des Ressources naturelles Jonathan Wilkinson comparaît et répond aux questions. Les témoins suivants comparaissent : Michael Vandergrift, Erin O'Brien, Abigail Lixfeld et Annette Tobin (ministère des Ressources naturelles).
Ressources naturelles - 6 juin 2023
Le comité se réunit pour étudier l'industrie canadienne des pâtes et papiers. Les témoins sont Gilles Vaillancourt, Serge Berthiaume (Fédération de l'industrie manufacturière) et Shane Moffatt (Greenpeace Canada).
Ressources naturelles - 2 juin 2023
Le comité se réunit pour poursuivre son étude de l’industrie canadienne des pâtes et papiers. Les témoins sont DeNeige Dojack, et Mark Schaan (ministère de l’Industrie), Gregory Smith (ministère des Ressources naturelles) et Richard Bilodeau (ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile).
Ressources naturelles - 16 mai 2023
Le comité se réunit afin d’étudier le Budget principal des dépenses 2023-2024. Le ministre des Ressources naturelles Jonathan Wilkinson fait une déclaration et répond aux questions du comité. Les autres témoins sont des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles.
Ressources naturelles - 21 mars 2023
Le comité commence l'examen du Budget supplémentaire des dépenses. Les témoins sont des fonctionnaires fédéraux du ministère des Ressources naturelles.
Ressources naturelles - 10 mars 2023
Le comité entame l’étude du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois). Les témoins sont Keven Lefebvre et Tina Saryeddine (Association canadienne des chefs de pompiers), Jeff Bromley (Syndicat des Métallos), Kelby Hamilton (ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux), Jean-François Samray (Conseil de l'industrie forestière du Québec) et Carmen Santoro (Association internationale des pompiers).
Ressources naturelles - 7 mars 2023
Le comité se réunit pour entamer l'examen du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois). Les témoins sont Richard Cannings, député d'Okanagan-Sud–Kootenay-Ouest, Diane Smith, sénatrice à la retraite, Stéphan Déry et Jean-Rock Tourigny (ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux) et Gregory Smith (ministère des Ressources naturelles).
Ressources naturelles - 1er décembre 2022
Le ministre des Ressources naturelles, Jonathan Wilkinson, parle des demandes de dépenses de 315,9 millions de dollars contenues dans le budget supplémentaire des dépenses (B), dont 239,6 millions de dollars pour du nouveau financement ou de nouvelles initiatives. Des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles comparaissent également en tant que témoins.
Ressources naturelles - 22 novembre 2022
Le comité évalue le soutien fédéral qui sera fourni à diverses industries du secteur des ressources naturelles. Les personnes suivantes comparaissent à titre de témoins : Linda Coady (British Columbia Council of Forest Industries), Derek Nighbor (Association des produits forestiers du Canada), Stéphane Renou (FPInnovations), Bradley Young (Association nationale de foresterie autochtone), Jeff Killeen et Lisa McDonald (Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs), et Jean-François Samray (Conseil de l'industrie forestière du Québec).
Ressources naturelles - 17 novembre 2022
Le comité entend des témoins dans le cadre de son étude sur l'aide fédérale aux diverses industries des ressources naturelles. Des représentants de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique, de Développement économique Canada pour les régions du Québec, de l'Organisme canadien de réglementation de l'énergie, de l'Agence canadienne de développement économique du Nord, de l'Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario et de Développement économique des Prairies Canada comparaissent à titre de témoins.
Ressources naturelles - 22 septembre 2022
Le Comité reprend son étude de favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada. Finn Johnson et Mike Yorke (Carpenters' District Council of Ontario), Samantha Smith (Confédération syndicale internationale) et Judy Wilson (Union of British Columbia Indian Chiefs) comparaissent.
Wilkinson et O’Regan répondent à des questions sur la transform. énergétique
Ressources naturelles – 1 Juin 2022 : Le ministre du Travail, Seamus O'Regan, et le ministre des Ressources naturelles, Jonathan Wilkinson, répondent aux questions sur le processus de création en vue de la transformation juste et équitable de l'énergie au Canada.