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Les comités de la chambre des communes
Transports, de l'infrastructure et des collectivités – 19 mars 2024
Le comité se réunit pour étudier la question de l'accessibilité des transports pour les personnes ayant un handicap. Des représentants d'Air Canada, de l'Alliance pour la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées de l'Ontario et du Conseil des Canadiens avec déficiences comparaîtront en tant que témoins.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités – 27 février 2024
Les députés poursuivent l’étude portant sur le transport accessible aux personnes en situation de handicap. Les témoins sont la vérificatrice générale du Canada, Karen Hogan, ainsi que des fonctionnaires du Bureau du vérificateur général, du Conseil des aéroports du Canada, de l’Office des transports du Canada, du ministère de l’Emploi et du Développement social, de l’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto, et de l’Administration de l’aéroport de Vancouver.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités – 30 janvier 2024
Le Comité se réunit pour étudier le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et une autre loi en conséquence. Les témoins suivants comparaissent : Sonya Read, Heather Moriarty, Rachel Heft et Amy Kaufman (ministère des Transports).
Transports, de l'infrastructure et des collectivités – 29 novembre 2023
Les députés se réunissent pour l'étude article par article du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et une autre loi en conséquence. Les témoins suivants comparaissent : Sonya Read, Heather Moriarty, Rachel Heft et Amy Kaufman (ministère des Transports).
Transports, de l'infrastructure et des collectivités - 22 novembre 2023
Le comité poursuit l’examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi. Les témoins sont des fonctionnaires de l’Agence des services frontaliers du Canada et du ministère des Transports.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 20 novembre 2023
Les députés discutent des travaux du comité et poursuivent l’étude portant sur le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi. Les témoins sont des fonctionnaires de l’Agence des services frontaliers du Canada et du ministère des Transports.
Transports, infrastructure et collectivités - 8 novembre 2023
Le comité se réunit pour étudier les projets de trains à grande fréquence au Canada. Les témoins sont Vincent Robitaille, François Camiré, Chantale Côté et Luis Miguel Izquierdo Martin (ministère des Transports).
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 30 octobre 2023
Le comité étudie le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi. Les témoins sont Eric Harvey (Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada), Nathan Cato (Canadien Pacifique Kansas City), Rick McLellan (Genesee & Wyoming Canada Inc.), Ursule Boyer-Villemaire (Ouranos), Marc Brazeau (Association des chemins de fer du Canada) et Bruce Campbell (à titre personnel).
Transports, infrastructure et collectivités: 25 octobre 2023
Le comité est réuni pour examiner le projet de loi C-33, Loi visant à renforcer le réseau portuaire et la sécurité ferroviaire au Canada. Les témoins sont Joel Kennedy et Graham Cox (Unifor), Robert Lewis-Manning (Greater Victoria Harbour Authority), Marie-Christine Morin (Syndicat des débardeurs, section locale 1375 du Syndicat canadien de la fonction publique), et Duncan Wilson (Administration portuaire Vancouver-Fraser).
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 23 octobre 2023
Le Comité se réunit pour étudier le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et une autre loi en conséquence. Les témoins sont Justus Veldman (BMI Group), Bonnie Gee (Chamber of Shipping), Marko Dekovic (GCT Global Container Terminals Inc.) et Bruce McConchie (South Coast Ship Watch Alliance).
Transports, infrastructures et communautés - 18 octobre 2023
Les députés se réunissent pour discuter du projet de loi C-33 modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et une autre loi qui en découle. Daniel-Robert Gooch (Association des autorités portuaires canadiennes), Ian Hamilton (Autorité portuaire de Hamilton-Oshawa), Amy Nugent (Oceans North) et Jacques Paquin (Autorité portuaire de Trois-Rivières) comparaissent en tant que témoins.
Transports, infrastructure et collectivités : 16 octobre 2023
Transports, infrastructure et collectivités - 16 octobre 2023 Les députés étudient le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi. Les témoins sont de hauts fonctionnaires de l’ Agence des services frontaliers du Canada et du ministère des Transports du Canada ainsi que des représentants de l’International Longshore and Warehouse Union Canada et du Syndicat des débardeurs, section locale 375 du Syndicat canadien de la fonction publique.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 4 octobre 2023
Le Comité participe à une séance d'information donnée par Sean Fraser sur son mandat comme ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités. Kelly Gillis et Marco Presutti (Bureau de l'infrastructure du Canada) comparaissent à titre de témoins.
Transports, infrastructure et collectivités: 20 septembre 2023
Le comité se réunit pour discuter de plusieurs projets de train à grande fréquence au Canada. Les témoins sont Martin Imbleau, Marc-Olivier Ranger et Graeme Hampshire (VIA HFR – VIA TGF Inc.) ainsi que Terence Johnson (Transport Action Canada) et Patrick Massicotte (Chambre de commerce et d’industries de Trois-Rivières).
Transports, infrastructures et collectivités - 8 juin 2023
Le comité se réunit pour étudier la création de la Banque canadienne de l'infrastructure (BCI) et plus particulièrement le rôle qu'a joué la firme de consultants McKinsey & Company dans sa création. L'ancien ministre des Finances, Bill Morneau, comparaît comme témoin.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités : 7 mars 2023
Le comité poursuit son examen du transport interurbain par autobus au Canada. Les témoins devant le comité sont Daniel Côté et Samuel Roy (Union des municipalités du Québec), Jason Roberts (DRL Coachlines Ltd.), Pierre Maheux (Fédération des transporteurs par autobus), JoAnn Jaffe (Université du Regina) et Adele Perry (Université du Manitoba).
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 7 février 2023
Les représentants de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada comparaissent dans le cadre de l’étude des annulations liées à la météo et du Règlement sur la protection des passagers aériens.
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 26 janvier 2023
Le comité reprend son étude de la réglementation sur la protection des passagers aériens et des problèmes des trains de passagers qui ont affecté les voyageurs pendant les vacances de décembre 2022. Les témoins sont Gábor Lukács (Air Passenger Rights), Ian Jack et Jason Kerr (Association canadienne des automobilistes), John Lawford (Centre pour la défense de l'intérêt public) et Tim Hayman (Transport Action Atlantic).
Voyages chaotiques : Des dirigeants de Via Rail s’expliquent
Transports, de l'infrastructure et des collectivités: 26 janvier 2023 : Le comité entend le témoignage des dirigeants de Via Rail alors qu'il poursuit son étude des problèmes des compagnies aériennes et des trains de passagers qui ont affecté les voyageurs pendant les vacances de décembre 2022. Martin R. Landry, Michael Brankley et Rita Toporowski représentent VIA Rail Canada.
Voyages chaotiques : Le ministre des Transports s’explique
Transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023 (Partie 2 de 2) : Le Comité permanent des transports de la Chambre des communes poursuit l'étude des problèmes des compagnies aériennes et des trains de passagers qui ont incommodé les voyageurs pendant les vacances de décembre 2022. Le ministre fédéral des Transports Omar Alghabra comparaît ainsi que des fonctionnaires de son ministère et de l’Office des transports du Canada.