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Les comités de la chambre des communes
Bureau de régie interne – 29 février 2024
Le Comité se réunit pour débattre et discuter de questions relatives à l'utilisation des ressources de la Chambre des communes pour une vidéo. Les témoins sont Paul St George, Michel Bédard et José Fernandez (Chambre des Communes).
Bureau de régie interne – December 7, 2023
Le comité se réunit pour passer en revue des questions relatives aux opérations internes de la Chambre des communes. Plusieurs fonctionnaires et membres du personnel de la Chambre des communes témoignent.
Bureau de régie interne - 23 novembre 2023
Le comité se réunit pour discuter et débattre de questions relatives aux opérations internes de la Chambre des communes.
Bureau de régie interne - 9 novembre 2023
Le comité se réunit pour discuter et débattre de questions relatives aux opérations internes de la Chambre des communes. Les témoins sont des représentants et des fonctionnaires de la Chambre des communes, du Bureau de la traduction et de l’Association canadienne des anciens parlementaires.
Bureau de régie interne - 26 octobre 2023
Le comité aborde des questions relatives au fonctionnement et à l'administration de la Chambre des communes.
Bureau de régie interne - 18 mai 2023
Le comité se réunit pour discuter de questions internes liées aux affaires et aux opérations parlementaires à la Chambre des communes. Le député Ken Hardie, président du Comité spécial sur les relations entre le Canada et la République populaire de Chine, ainsi que des représentants non élus de la Chambre des communes, comparaissent devant le comité.
Bureau de régie interne - 7 décembre 2022
Les députés analysent le procès-verbal de la réunion précédente, le budget des échanges parlementaires et le rapport financier trimestriel pour le deuxième trimestre de 2022-2023.
Bureau de régie interne - 1er décembre 2022
Le comité discute du procès-verbal de la réunion précédente, du budget des échanges parlementaires et du rapport financier trimestriel pour le deuxième trimestre 2022-23.
Rapport de l'exercice précédent sur les activités des comités
Bureau de régie interne – 16 juin 2022: Le Comité aborde le rapport de l'exercice précédent sur les activités des comités ainsi que le projet de développement professionnel et la formation des employés de députés.
Budget pour l’Assemblée parlementaire de la Francophonie de 2024
Bureau de régie interne – 2 juin 2022: Les députés examinent le budget proposé pour la 49e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie qui aura lieu à Montréal en 2024.
Bureau de régie interne - 17 février 2022
Bureau de régie interne – 17 février 2022: Le Comité aborde l’utilisation des ressources destinées au Bureau de la traduction ainsi que certaines affaires découlant de la réunion précédente.
Bureau de régie interne - 10 février 2022
Bureau de régie interne – 10 février 2022: Le Comité discute du budget provisoire du comité spécial sur l’Afghanistan et d’affaires découlant de la réunion précédente.
Bureau de régie interne - 16 décembre 2021
Bureau de régie interne : 16 décembre 2021 : Le Bureau se réunit pour discuter du Budget principal des dépenses de la Chambre des communes proposé pour 2022- 2023.
Bureau de régie interne - 9 décembre 2021
Bureau de régie interne : 9 décembre 2021 : Bureau de régie interne : Le Bureau de régie interne se réunit pour discuter du procès-verbal de sa réunion précédente.
Bureau de régie interne - 2 décembre 2021
Bureau de régie interne : 2 décembre 2021 : Le Bureau de régie interne se réunit pour discuter du procès-verbal de sa réunion précédente.
Discussion sur les services d’interprétation, d’impression, d’expédition
Bureau de régie interne : 25 mars 2021 : Le Comité aborde des questions concernant la distribution d’envois postaux et la modernisation des politiques électorales. Les témoins sont les députées Judy Sgro (présidente, Comité de Liaison) et Kelly Block (présidente, Comité permanent des comptes publics) ainsi que Francis Drouin (président, Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie). Les fonctionnaires suivants de la Chambre des communes témoignent aussi : Eric Janse (greffier adjoint, Direction des comités et des Services législatifs), Jeremy LeBlanc (greffier adjoint et directeur général, Affaires internationales et interparlementaires), Rebekah Kletke (dirigeante principale des opérations), Julie Allard (directrice, Prestation de services aux clients), Daniel Paquette (dirigeant principal des finances), Stéphan Aubé (dirigeant principal de l'information), Michelle Laframboise (dirigeante principale des ressources humaines), et Philippe Dufresne (légiste et conseiller parlementaire).
Discussion de la prolongation de mesures temporaires liées à la COVID-19
Bureau de régie interne - 25 février 2021 : Les membres du Comité discutent des recommandations du groupe de travail sur la VPLT et la prolongation de certaines mesures temporaires liées à la COVID-19. Les intervenants suivants comparaissent devant le Comité : Bruce Stanton (Groupe de travail sur la VPLT et la réhabilitation de l'édifice du Centre); Daniel Paquette (dirigeant principal des finances, Chambre des communes).
Bureau de régie interne - 28 janvier 2021 : Le comité aborde les services d’interprétation offerts aux comités ainsi que les services d’impression et d’expédition destinés aux députés. Les témoins sont Eric Janse et Rebekah Kletke, de la Chambre des communes.
Mise à jour sur les rénovations à la Cité parlementaire
Bureau de régie interne - 3 décembre 2020 : Président du Groupe de travail sur la VPLT et la réhabilitation de l’édifice du Centre, le député conservateur Bruce Stanton présente une mise à jour sur les rénovations à la Cité parlementaire. Les députés abordent aussi le Budget principal des dépenses de 2021-2022, les rapports financiers trimestriels, et les ententes de télétravail des employés et des parlementaires, entre autres. Les personnes suivantes témoignent également : Rob Wright (Services publics et Approvisionnement Canada) ainsi que Susan Kulba, Daniel Paquette, Philippe Dufresne, Michelle Laframboise, Stéphan Aubé, José Fernandez, Michel Patrice, Rebekah Kletke, et Eric Janse (Chambre des communes).
Les écouteurs et l’interprétation simultanée lors des réunions en mode virtuel
Bureau de régie interne - 26 novembre 2020 : La députée du Bloc Québécois Claude DeBellefeuille soulève une question concernant l’utilisation d’écouteurs par des témoins durant les réunions du comité tenues en mode virtuel et ses répercussions sur l’interprétation simultanée en français. Les intervenants de la Chambre des communes suivants s'adressent également au comité à ce sujet : André Gagnon et Stéphan Aubé.