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Les comités du Sénat
Banques, commerce et économie - 29 février 2024
Les sénateurs se réunissent pour examiner le projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur Investissement Canada. Anthony Seaboyer, directeur du Centre pour la sécurité, les forces armées et la société du Collège militaire royal du Canada, comparaîtra en tant que témoin devant le Comité.
Banques, commerce et économie - 28 février 2024
Le comité se réunit afin d’examiner le projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur Investissement Canada. Le témoin est Patrick Leblond, professeur agrégé à l’Université d’Ottawa.
Banques, commerce et économie – 15 février 2024
Les sénateurs se réunissent pour étudier le projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur Investissement Canada. Charles Burton et Bob Fay comparaissent en tant que témoins.
Banques, commerce et économie - 7 février 2024
Le comité commence son examen de la réponse du gouvernement au huitième rapport (provisoire), «Une stratégie en innovation pour une économie fondée sur les données», déposé au Sénat le 15 juin 2023. Le statisticien en chef du Canada, Anil Arora, et le statisticien en chef adjoint, André Loranger (Statistique Canada) témoignent.
Banques, commerce et économie – 6 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour étudier le projet de loi S-243, Loi édictant la Loi de finances harmonisées sur le climat et apportant des modifications connexes à d'autres lois. Comparaissent comme témoins Peter Routledge et Stéphane Tardif. (Bureau du surintendant des institutions financières)
Banques, commerce et économie - 30 novembre 2023
Le comité examine article par article le projet de loi S-1001, Loi sur La Corporation épiscopale catholique romaine d’Ottawa-Cornwall. Les témoins sont Richard Pommainville (Corporation épiscopale catholique romaine d’Ottawa) et Ryan Kilger (à titre personnel).
Banques, commerce et économie - 23 novembre 2023
Le comité se réunit pour parler de l'abordabilité du logement. Le ministre du Logement Sean Fraser comparait et répond aux questions. Y témoigne aussi l'économiste en chef de la Société canadienne d'hypothèques et de logement, Bob Dugan.
Banques, commerce et économie - 22 novembre 2023
Le comité entame l’étude du projet de loi S-243, Loi édictant la Loi sur la finance alignée sur le climat et apportant des modifications connexes à d’autres lois. Les témoins sont la sénatrice Rosa Galvez (marraine du projet de loi) ainsi que Darren Hannah et Bryan Radeczy (Association des banquiers canadiens), Karine Péloffy, et Amr Addas (à titre personnel).
Banques, commerce et économie - 9 novembre 2023
Le comité étudie des questions relatives aux secteurs bancaire et du logement. Les témoins sont Alex Ciappara et Aaron Meyer (Association des banquiers canadiens) ainsi que Michael Hatch (Association canadienne des coopératives financières).
Banques, commerce et économie - 2 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre l'examen du secteur bancaire canadien, en particulier les politiques relatives au logement. Peter Routledge (Bureau du surintendant des institutions financières) comparait à titre de témoin.
Banques, commerce et économie - 1 novembre 2023
Le comité se réunit pour un compte rendu du gouverneur de la Banque du Canada, Tiff Macklem. Tiff Macklem et Carolyn Rogers (Banque du Canada) comparaissent comme témoins devant le comité.
Banques, commerce et économie - 26 octobre 2023
Le Comité se réunit pour discuter de l'accessibilité au logement au Canada. Les témoins sont Bob Dugan, Neil Levecque, Carla Staresina (Société canadienne d'hypothèques et de logement) et Randall Bartlett (Mouvement Desjardins).
Banques, commerce et économie - 25 octobre 2023
Le Comité se réunit pour étudier les questions bancaires et commerciales. Jon Love, PDG de KingSett Capital, comparaît en tant que témoin.
Banques, commerce et économie - 19 octobre 2023
Les sénateurs étudient le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions et apportant des modifications corrélatives et connexes à d’autres lois. Le ministre fédéral de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie, François-Philippe Champagne, comparaît et répond aux questions du comité. Mark Schaan (Innovation, Sciences et Développement économique Canada) témoigne également.
Banques, commerce et économie - 18 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour étudier le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions et d'autres lois connexes. Comparaissent comme témoins Sasha Caldera (Publish What You Pay-Canada), DT Cochrane (Canadiens pour l'équité fiscale) et Jon Allen (à titre personnel).
Banques, commerce et économie - 5 octobre 2023
Le Comité se réunit pour entendre le témoignage de David Dodge, ancien gouverneur de la Banque du Canada. Il donne son avis sur l'état de l'économie canadienne et répond aux questions du Comité.
Banques, commerce et économie - 27 septembre 2023
Les sénateurs se réunissent afin d’élire le sénateur Tony Loffreda au poste de vice-président du comité.
Banques, commerce et économie - 17 mai 2023
Le Comité se réunit pour étudier le projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Comparaissent devant le Comité pour témoigner des représentants du ministère des Finances, de la Société d'assurance-dépôts du Canada et du Conseil des innovateurs canadiens.
Banques, commerce et économie – 11 mai 2023
Le Comité poursuit son étude du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Les sujets abordés comprennent le minage de cryptoactifs, les pensions et les banques. Daniel Brock, David Robertson et Tamara Rozansky (Digital Asset Mining Coalition) comparaîtront en tant que témoins sur le sujet de l'exploitation minière des crypto-actifs. En ce qui concerne les pensions, Roman Kosarenko (Association canadienne des gestionnaires de fonds de retraite) et Todd Saulnier (Association canadienne des gestionnaires de fonds de retraite) comparaissent en tant que témoins. John Lawford (Centre pour la défense de l'intérêt public) comparaît en tant que témoin sur le thème des banques.
Banques, commerce et économie - 10 mai 2023
Le comité étudie l’état de l’industrie bancaire et le projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Les témoins sont Peter Routledge (Bureau du surintendant des institutions financières) et Michael Mignardi (Association des banques et des sociétés de fiducie).