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Les comités du Sénat
Régie interne - 29 février 2024
Les sénateurs se réunissent pour discuter des questions relatives au fonctionnement du Sénat du Canada.
Régie interne - 8 février 2024
La commission poursuit l'examen des questions financières et administratives concernant l'administration interne du Sénat. Le sénateur Éric Forest et Shaila Anwar, Nathalie Charpentier, Pierre Lanctôt, Matthew Ball et Jean-François Lymburner (Sénat du Canada), ainsi que Suzie Gignac et Niguel Givogue (Ernst & Young LLP) comparaissent comme témoins.
Régie interne - 14 décembre 2023
Le comité se réunit pour examiner les questions relatives au fonctionnement du Sénat. Plusieurs fonctionnaires du Sénat du Canada comparaissent en tant que témoins.
Régie interne - 9 novembre 2023
Les sénateurs discutent de questions relatives aux activités internes du Sénat. Les témoins sont des employés de l’administration du Sénat du Canada.
Régie interne - 26 octobre 2023
Le Comité se réunit pour discuter de questions concernant le fonctionnement du Sénat. Comparaissent comme témoins les sénateurs Éric Forest, Pierre Lanctôt et Toni Franci (Sénat du Canada).
Régie interne, budgets et administration - 28 septembre 2023
Le comité se réunit pour entendre des rapports concernant les opérations et l'administration du Sénat. Les témoins sont des fonctionnaires du Sénat du Canada et le sénateur Colin Deacon.
Régie interne - 1 juin 2023
Le comité se réunit pour discuter de questions portant sur le fonctionnement du Sénat du Canada. Les témoins sont plusieurs fonctionnaires travaillant au Sénat.
Régie interne, budgets et administration - 11 mai 2023
Le Comité se réunit pour entendre les rapports et les questions pertinentes des services internes du Sénat du Canada. Les témoins sont des représentants des services du Sénat du Canada.
Régie interne - 20 avril 2023
Le comité aborde des questions internes relatives au fonctionnement du Sénat. Les témoins sont des fonctionnaires du Sénat du Canada.
Régie interne - 30 mars 2023
Le comité poursuit l'étude de questions financières et administratives liées aux affaires internes du Sénat. Les témoins sont Élise Hurtubise-Loranger, Alison Korn, Toni Francis et Josée Labelle (Sénat du Canada) ainsi que les sénateurs Colin Deacon et Raymonde Saint-Germain.
Régie interne - 9 mars 2023
Le comité poursuit l'étude de questions financières et administratives liées aux affaires internes du Sénat. David Vatcher et Martin Thibert (Sénat du Canada) comparaissent à titre de témoins.
Régie interne - 16 février 2023
Les membres du Comité se penchent sur des questions financières et administratives.
Régie interne - 2 février 2023
Le comité se réunit pour étudier des questions financières et administratives.
Régie interne - 15 décembre 2022
Régie interne, budgets et administration : Les sénateurs se réunissent pour discuter de questions financières et administratives.
Régie interne, budgets et administration - 1er décembre 2022
Le Comité poursuit l’étude des questions financières et administratives relatives à l’administration interne du Sénat. Par ailleurs, le sénateur Colin Deacon présente une mise à jour au sujet des travaux du Groupe de travail consultatif sur l’environnement et le développement durable. Anne Burgess, Till Heyde, Monique Daigle, Toni Francis, Jennifer Forsyth et Pierre Lanctôt (Sénat du Canada) comparaissent à titre de témoins.
Régie interne, budgets et administration - 17 novembre 2022
Le comité poursuit son examen des questions financières et administratives concernant l'administration interne du Sénat.
Régie interne, budgets et administration - 27 octobre 2022
Le Comité poursuit l’étude de questions financières et administratives relatives à l’administration interne du Sénat, conformément à l’article 12-7(1). Marie-Ève Belzile and Jeremy LeBlanc (Sénat du Canada), la députée Julie Dzerowicz, et la sénatrice Raymonde Saint-Germain (Conseil interparlementaire mixte) comparaissent à titre de témoins.
Régie interne, budgets et administration - 6 octobre 2022
Le comité poursuit son examen des questions financières et administratives concernant l'administration interne du Sénat, conformément à l'article 12-7(1) du Règlement. Sénateur Patricia Bovey (Groupe de travail consultatif sur les œuvres d'art et le patrimoine), Sénateur Colin Deacon (Groupe de travail consultatif sur l'environnement et la durabilité), Josée Labelle (Direction des biens et services, Sénat du Canada), Julie Lacroix (Direction de la sécurité interne, Sénat du Canada), Pierre Lanctôt (Direction des finances et de l'approvisionnement, Sénat du Canada), Sén. Elizabeth Marshall (Sous-comité du budget du Sénat et des budgets des comités), la sénatrice Rosemary Moodie (Sous-comité de la diversité) et Toni Francis et Prescilla Pivkine (Direction des ressources humaines) comparaissent comme témoins.
Régie interne, budgets et administration - 22 septembre 2022
Le comité examine les questions financières et administratives, conformément à l’article 12-7(1) du Règlement.
Discussion sur des questions découlant de la réunion précédente du Comité
Régie interne, budgets et administration - 23 Juin 2022 : Le Comité aborde des questions découlant de sa réunion précédente ainsi que le procès-verbal de cette même réunion.