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Les comités du Sénat
Énergie, environnement et ressources naturelles - 3 octobre, 2024
Énergie, environnement et ressources naturelles - 3 octobre, 2024 Les sénateurs étudient des textes de loi au moyen de discussions, d’exposés, et de témoignages de spécialistes, entre autres.
Énergie, environnement et ressources naturelles – 15 février 2024
Le Comité poursuit son étude spéciale sur le changement climatique, en se concentrant sur l'industrie pétrolière et gazière canadienne. Martin Olszynski, professeur associé à la faculté de droit de l'université de Calgary (à titre personnel), comparaît en tant que témoin.
Énergie, environnement et ressources naturelles – 13 février 2024
Le comité poursuit l’étude spéciale portant sur le changement climatique, en prêtant une attention particulière à l’industrie canadienne du pétrole et du gaz. Les personnes suivantes comparaissent à titre de témoins : Derek Hermanutz, John Moffet, et Lindsay Pratt (Environnement et Changement climatique Canada), Drew Leyburne et Erin O’Brien (Ressources naturelles Canada), et Jean-Denis Charlebois (Régie de l'énergie du Canada).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 14 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour discuter de questions liées au mandat du Comité. Jerry V. DeMarco, Susan Gomez, James McKenzie et David Normand (Bureau du vérificateur général du Canada) comparaissent en tant que témoins.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 7 décembre 2023
Le comité entreprend l’étude article par article du projet de loi S-14 Loi sur les parcs nationaux, Loi sur les aires marines nationales de conservation, Loi sur le parc urbain national de la Rouge et le Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada. Les témoins sont Natalie Aubin (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada) ainsi qu’Andrew Campbell et Jewel Cunningham (Parcs Canada).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 30 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour discuter du projet de loi S-14, Loi sur les parcs nationaux, Loi sur les aires marines nationales de conservation, Loi sur le parc urbain national de la Rouge et Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux. Des représentants de la Nation Innu, du Conseil communautaire Nunatu-Kavut, de Parcs Canada et de la Société pour la nature sauvage ainsi que Miles Anderson et Loretta Michelin témoignent à titre individuel.
Énergie, environnement et ressources naturelles – 23 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour examine le projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada, la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, la Loi sur le parc urbain national de la Rouge et le Règlement sur la pêche dans les parcs nationaux du Canada. Le ministre de l'Environnement Steven Guilbeault comparait et répond aux questions. Les témoins sont Andrew Campbell et Jewel Cunningham (Parcs Canada), Melissa Lem (Association canadienne des médecins pour l'environnement), Adeline Salomonie (Qikiqtani Inuit Association) et Ryan Norris, qui comparait en son nom.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 9 novembre 2023
Les sénateurs entament l’étude portant sur le projet de loi S-14, Loi sur les parcs nationaux, Loi sur les aires marines nationales de conservation et Loi sur le parc urbain national de la Rouge. Les témoins sont Andrew Campbell et Jewel Cunningham (Parcs Canada).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 2 novembre 2023
Les sénateurs se retrouvent pour continuer l'examen des changements climatiques et du secteur pétrolier et gazier au Canada. Les témoins sont Jacqueline Gonçalves, John Moffet, Lindsay Pratt et Matthew Watkinson (Environnement et Changement climatique Canada).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 19 octobre 2023
Étude du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Ce projet de loi vise à interdire l'exportation de certains types de déchets plastiques vers des pays étrangers en vue de leur élimination. Les témoins sont Frances Edmonds (HP Canada), Jean-Luc Lavergne (Lavergne) et Karel Ménard (Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 3 octobre 2023
La commission se réunit pour étudier le projet de loi S-234, loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). S'il est adopté, ce projet de loi interdira l'exportation de certains types de déchets plastiques destinés à être éliminés dans des pays étrangers. Lisa Gue (Fondation David Suzuki), Matt Keliher (Ville de Toronto) et Karen Wirsig (Environmental Defence) comparaîtront devant le comité pour témoigner.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 28 septembre 2023
Le Comité étudie le projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement,1999. S'il est adopté, ce projet de loi interdira l'exportation de certains types de déchets plastiques destinés à être éliminés dans des pays étrangers. Le parrain du projet de loi S-234, le sénateur Claude Carignan, témoigne.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 15 juin 2023
Le comité se réunit pour étudier les changements climatiques et le secteur pétrolier et gazier du Canada. Kevin Krausert (Avatar Innovations), Susannah Pierce (Shell Canada) et Arlene Strom (Suncor Energy Inc.) comparaîtront devant la commission en tant que témoins.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 8 juin 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur le changement climatique et Industrie canadienne du pétrole et du gaz. Les témoins sont Rhona DelFrari (Cenovus Energy) et Chi-Tak Yee (GravDrain inc.).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 1 juin 2023
Le comité poursuit son étude sur les changements climatiques et le secteur pétrolier et gazier canadien. Pat Carlson (Kiwetinohk Energy Corporation), Mark Fleming (Inuvialuit Corporate Group) et Dirk Tolman (section locale 707a, Unifor) comparaissent à titre de témoins.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 16 mai 2023
Le comité étudie la teneur du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Les témoins sont Bob Larocque (Association canadienne des carburants), Carolyn Kim (Institut Pembina), Don O’Connor (Industries renouvelables Canada), et Stephen Mead (Gouvernement du Yukon).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 9 mai 2023
Le comité discute du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Les témoins devant le comité sont Laura Farquharson et Paola Mellow (Environnement et Changement climatique Canada), Georgina Lloyd et Alain Therriault (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada) et Tom Isaac (ministère de la Justice Canada).
Énergie, environnement et ressources naturelles - 27 avril 2023
Le comité poursuit l’étude portant sur l’industrie canadienne du pétrole et du gaz. Les témoins sont des représentants du Bureau du vérificateur général du Canada, de la Municipalité rurale de Hart Butte, de la Ville de Coronach et de South Saskatchewan Ready ainsi que Greg Poelzer, professeure à l’Université de la Saskatchewan.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 20 avril 2023
Le comité poursuit l’étude de l’industrie canadienne du pétrole et du gaz. Tzeporah Berman (STAND.earth), Alan Andrews (Ecojustice Canada), Kyla Tienhaara (Université Queen’s) et Patricia Elaine Perkins (Université York) témoignent.
Énergie, environnement et ressources naturelles - 30 mars 2023
Le comité poursuit l’étude au sujet de l’impact du dérèglement climatique sur l’industrie canadienne du pétrole et du gaz. Les témoins sont Geoff Dembicki (journaliste d’enquête spécialisé dans les questions climatiques), Gary G. Mar (Canada West Foundation), Allan Adam (chef de la Première nation Athabasca Chipewyan), Mark Campanale et Mike Coffin (Carbon Tracker Initiative) et Aaron Cosbey (Institut international du développement durable).