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Vidéos archivées

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01:00:18

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 27 février 2024

Le comité se réunit afin d’étudier des amendements possibles au Règlement. Les témoins sont la sénatrice Jane Cordy et le sénateur Marc Gold.
01:33:57

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement – 13 février 2024

Le comité poursuit l’étude des amendements possibles au Règlement, conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement. Les témoins sont les sénateurs Donald Plett et Jim Quinn.
01:14:37

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 6 février 2024

Les sénateurs se réunissent pour discuter de la structure et des mandats des commissions et examiner une ébauche de rapport.
01:53:47

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 5 décembre 2023

Les sénateurs se réunissent pour examiner la structure et les mandats des comités. Les sénateurs Raymonde Saint-Germain et Scott Tannas témoignent.
01:03:20

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 21 novembre 2023

Les sénateurs se réunissent afin d’étudier de la structure et des mandats des comités. Le sénateur Percy Mockler, président du Comité permanent des finances nationales, témoigne.
01:43:12

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 7 novembre 2023

Les sénateurs se réunissent afin d’étudier d’éventuels amendements au Règlement. Shaila Anwar (Sénat du Canada) comparaît à titre de témoin.
01:45:20

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 31 octobre 2023

Les sénateurs se réunissent pour examiner des changements proposés au Règlement.
01:02:15

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 24 octobre 2023

Les sénateurs se réunissent pour examiner les modifications possibles du Règlement. La sénatrice Pamela Wallin comparaît et répond aux questions.
00:56:58

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 17 octobre 2023

La commission se réunit pour examiner les modifications éventuelles à apporter aux règles de procédure.
01:42:44

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 3 octobre 2023

Les sénateurs se réunissent pour discuter d'éventuels amendements au règlement du Sénat. Les sénateurs Brian Francis et David M. Arnot ainsi que les anciens sénateurs A. Raynell Andreychuk et Dan Christmas comparaissent devant le comité en tant que témoins.
01:04:35

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 30 mai 2023

Le comité se penche sur des changements proposés au règlement, précisément la structure et le mandat du comité sénatorial permanent des transports et des communications. Les témoins sont le sénateur Michael L. MacDonald et la sénatrice Julie Miville-Dechêne.
00:59:34

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 16 mai 2023

Le comité se réunit afin d’étudier des amendements possibles au Règlement Les sénateurs Gwen Boniface, Tony Dean et David Richards témoignent.
01:56:43

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 9 mai 2023

Le comité se réunit afin d’étudier des amendements possibles au Règlement. Les sénateurs Robert Black, Bev Busson, et Fabian Manning ainsi que l’ancienne sénatrice Diane F. Griffin comparaissent à titre de témoins.
01:10:31

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 2 mai 2023

Le Comité examine les modifications éventuelles à apporter au Règlement. Les sénateurs Patricia Bovey, Ratna Omidvar, Chantal Petitclerc et Judith G. Seidman comparaissent en tant que témoins.
01:48:36

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 25 avril 2023

Le comité poursuit son étude des structures et des mandats des comités. Les sénateurs Salma Ataullahjan, Wanda Thomas Bernard, Rosa Galvez, Nancy J. Hartling et Paul J. Massicotte comparaissent.
01:15:21

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 18 avril 2023

La commission se réunit pour poursuivre l'étude sur la teneur des mandats et de la structure des comités. Les sénateurs Peter M. Boehm, Percy E. Downe et Peter Harder se présentent comme témoins.
02:01:35

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 28 mars 2023

Les sénateurs se réunissent pour examiner les modifications possibles aux règles relatives à la structure et au mandat des comités. Les sénateurs Brent Cotter, Pierre-Hugues Boisvenu, Mobina S. B. Jaffer, Serge Joyal, René Cormier et Rose-May Poirier sont présents.
01:31:32

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 7 mars 2023

Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité étudie des amendements possibles au Règlement. Shaila Anwar (Sénat du Canada)témoigne.
00:59:36

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 14 février 2023

Le comité se réunit afin d’étudier des amendements possibles au Règlement.
01:47:46

Les comités du Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement - 7 février 2023

Les sénateurs se réunissent pour examiner d'éventuelles modifications du règlement, conformément à l'article 12-7(2)(a).