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Les comités du Sénat
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants – 26 février 2024
Les sénateurs se réunissent pour faire le point sur la guerre en Ukraine et sur les contributions militaires du Canada à l'Ukraine. Plusieurs chefs militaires et experts en activité ou à la retraite comparaîtront en tant que témoins.
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 4 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour examiner en détaille le projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu (C-21).
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 29 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour l'examen détaillé du projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu (C-21).
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 27 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour l'examen de chaque article de C-21, le projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu. Robert Mackinnon et Kellie Paquette (Gendarmerie royale du Canada) comparaissent devant le comité en tant que témoins.
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 22 novembre 2023
Les sénateurs examinant C-21, projet de loi du gouvernement en matière de contrôle d’armes à feu. Les témoins sont Josée Bégin et Lucie Léonard (Statistique Canada), Doug Chiasson (Institut de fourrure du Canada) et le Dr Mark Sinyor (à titre personnel).
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 8 novembre 2023
Les sénateurs poursuivent l’étude du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence. C-21est le projet de loi du gouvernement en matière de contrôle des armes à feu. Les témoins sont Paul Irngaut (Nunavut Tunngavik inc.) ainsi que Jessica Lazare et Katie Spillane (Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke).
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 6 novembre 2023
Les sénateurs examinent le projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu). C-21 est le projet de loi du gouvernement concernant le contrôle des armes à feu. Les témoins sont Rod Giltaca (Coalition canadienne pour le droit aux armes à feu), Rick Igercich (Association canadienne pour les armes à feu), Marc Renaud (Fédération québécoise des chasseurs et pêcheurs), Eric Schroff (Yukon Fish and Game Association), Gilbert White (Saskatchewan Wildlife Federation) et Wes Winkel (Canadian Sporting Arms and Ammunition Association).
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 2 novembre 2023
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 1 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour examiner le projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et apportant certaines modifications connexes. Le projet de loi C-21 est le projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu. Les témoins suivants comparaissent devant le comité : Boufeldja Benabdallah (Centre culturel islamique de Québec), Lise Martin (Maisons d'hébergement pour femmes Canada), Louise Riendeau (Regroupement des maisons pour femmes victimes de violence conjugale), Suzanne Zaccour (Association nationale de la femme et du droit), Nathalie Provost et Heidi Rathjen (PolyRemembers («Polysesouvient»).
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 30 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour examiner le projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et apportant certaines modifications corrélatives. Le projet de loi C-21 est le projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu. Plusieurs représentants de groupes d'intérêt et de parties prenantes ont comparu en tant que témoins.
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 25 octobre 2023
Le Comité se réunit pour étudier le projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et apportant certaines modifications corrélatives. Le projet de loi C-21 est le projet de loi du gouvernement sur le contrôle des armes à feu. Caillin Langmann, le professeur Christian Leuprecht, le professeur Noah S. Schwartz et Tim Thurley comparaîtront en tant que témoins devant le Comité.
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 23 octobre 2023
Les sénateurs examinant le projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d’autres textes en conséquence. C-21 est le projet de loi gouvernemental sur le contrôle des armes à feu. Le ministre fédéral de la Sécurité publique, Dominic LeBlanc, comparaît et répond aux questions. Les autres témoins sont des fonctionnaires de la GRC, du ministère de la Justice Canada, de l’Agence des services frontaliers du Canada, du ministère de la Sécurité publique et de la protection civile Canada, du gouvernement de l’Alberta et du gouvernement de la Saskatchewan.
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 12 juin 2023
Le comité étudie le projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les Incendies. Les témoins sont la députée Sherry Romanado (marraine du projet de loi C-224 à la Chambre des communes), Matthew Jones et la Dre Miranda MacPherson (Santé Canada), Neil McMillan (Association internationale des pompiers), et Ken McMullen (Association canadienne des chefs de pompiers).
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 5 juin 2023
Le comité se penche sur la guerre de la Russie contre l'Ukraine. Les témoins suivants comparaissent devant le comité : l’ambassadrice de l’Ukraine au Canada, Yuliya Kovaliv, et l’ancienne ambassadrice du Canada à l'OTAN, Kerry Buck, ainsi que des représentants d’Affaires mondiales Canada, du Congrès des Ukrainiens canadiens, et du ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes.
Sécurité nationale et défense - 15 mai 2023
Le comité se réunit afin d’étudier le Recrutement et maintien en poste dans les Forces armées canadiennes et dans la Gendarmerie royale du Canada. Les témoins sont des fonctionnaires du ministère de la Défense nationale et de la GRC.
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants -8 mai 2023
Le Comité étudie le projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023. Les témoins sont Jeff Carr, Graeme Hamilton, John Ommanney (Agence des services frontaliers du Canada), David T.S. Fraser (Association du Barreau canadien) et Mark Weber (Union des douanes et de l'immigration).
Sécurité nationale, défense et anciens combattants - 1 mai 2023
Le comité étudie la désinformation et la sécurité nationale. Comparaissent en tant que témoins Farhaan Ladhani (Digital Public Square), Nicole Jackson (Simon Fraser University), Cody Buntain (University of Maryland), Marcus Kolga (Macdonald-Laurier Institute) et Brian McQuinn (University of Regina).
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants - 24 avril 2023
La commission poursuit son étude de la sécurité et de la défense dans l'Arctique. Les témoins suivants comparaissent : Anita Anand, ministre de la Défense nationale, Wayne Eyre, chef d'état-major de la défense, Bill Matthews et Jonathan Quinn (ministère de la Défense nationale).
Sécurité nationale, la défense et les anciens combattants – 27 mars 2023
Le président du Comité parlementaire de la sécurité nationale et du renseignement, David McGuinty, et la sénatrice Frances Lankin discutent des cybermenaces qui pèsent sur l'infrastructure de défense du Canada et de leur impact sur la sécurité nationale. Nabil Bhatia et Lisa-Marie Inman du Secrétariat du Comité parlementaire de la sécurité nationale et du renseignement sont également présents.
Sécurité nationale et défense - 20 mars 2023
Le comité examine des questions concernant la sécurité nationale et la défense en portant une attention particulière aux cybermenaces qui visent l'infrastructure de défense du Canada. Les témoins sont Daniel Couillard, Sami Khoury (Centre de la sécurité des télécommunications), Kristen Csenkey ( Balsillie School of International Affairs), Quentin E. Hodgson (RAND Corporation), Christian Leuprecht (Collège militaire royal du Canada), Alexis Rapin (Université du Québec à Montréal), Brandon Valeriano (Cyberspace Solarium Commission 2.0), et Alex Wilner (Université Carleton).