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Les comités du Sénat
Affaires sociales, sciences et technologie – 21 novembre 2024
CPAC diffuse toutes les réunions télévisées de comités du Sénat, la Chambre haute du Parlement, lors desquelles les sénateurs étudient des textes de loi au moyen de discussions, d'exposés, et de témoignages de spécialistes, entre autres.
Affaires sociales, sciences et technologie – 20 novembre 2024
Affaires sociales, sciences et technologie – 7 novembre 2024
Affaires sociales, sciences et technologie – 6 novembre 2024
Affaires sociales, sciences et technologie – 31 octobre 2024
Affaires sociales, sciences et technologie – 30 octobre 2024
Les sénateurs se réunissent pour discuter du projet de loi C-284, Loi établissant une stratégie nationale en matière de soins oculaires. Les témoins suivants comparaissent : Nina Ahuja (présidente du C.A. de la Société canadienne d’opthalmologie), François Couillard (chef de la direction, Association canadienne des optométristes), Elizabeth Fowler (chef de la direction, Société canadienne d’opthalmologie), Kourosh Sabri (fondateur et directeur, projet Indigenous Children Eye Examination), Martin Spiro (président, Association canadienne des optométristes), et Jennifer Urosevic (présidente et chef de la direction, Réadaptation en déficience visuelle Canada).
Affaires sociales, sciences et technologie – 12 juin 2024 (1 de 2)
Affaires sociales, sciences et technologie - 28 février 2024
Le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-252, Loi instituant la Semaine d’appréciation de la fonction de juré.
Affaires sociales, sciences et technologie – 15 février 2024
Le Comité poursuit son étude du projet de loi S-252, Loi instituant la Semaine de reconnaissance du devoir de juré. Jolene Hansell (Criminal Lawyers' Association) et Patrick Baillie, Dan Cozine et Patrick Fleming (à titre personnel) comparaissent comme témoins.
Affaires sociales, sciences et technologie - 7 février 2024
Le comité poursuit l’étude du projet de loi S-235, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés. La sénatrice Mobina Jaffer (marraine du projet de loi), Tamara Mosher-Kuczer (Association canadienne des avocats en immigration), et Kate Webster (Association canadienne des avocats et avocates en droit des réfugiés) témoignent.
Affaires sociales, sciences et technologie - 14 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour examiner les rapports de la vérificatrice générale. Les témoins sont la vérificatrice générale Karen Hogan, Carey Agnew, Markirit Armutlu, Jean Goulet et Carol McCalla (Bureau de la vérificatrice générale du Canada).
Affaires sociales, sciences et technologie - 7 décembre 2023
Le comité examine article par article le projet de loi S-244, Loi modifiant la Loi sur le ministère de l’Emploi et du Développement social et la Loi sur l’assurance-emploi (Conseil de l’assurance-emploi). La fonctionnaire Mona Nandy (Emploi et Développement social Canada) comparaît à titre de témoin.
Affaires sociales, sciences et technologie - 6 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour étudier le projet de loi S-235, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. Comparaissent comme témoins des représentants d'Aide juridique Ontario, du Black Legal Action Centre, d'UNICEF Canada, de la South Asian Legal Clinic of Ontario et de la Peel Children's Aid Society. Fatuma Alyaan témoigne à titre individuel.
Affaires sociales, sciences et technologie - 29 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour discuter du projet de loi S-244, Loi modifiant la Loi sur le ministère de l'Emploi et du Développement social et la Loi sur l'assurance-emploi (Conseil de l'assurance-emploi). Les témoins sont la sénatrice Diane Bellemare, marraine du projet de loi, ainsi que Nancy Healey et Pierre Laliberté (Commission de l'assurance-emploi du Canada), Bea Bruske (Congrès du travail du Canada) et Erin Harrison (Unifor).
Affaires sociales, sciences et technologie - 23 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour commencer l'examen du projet de loi S-235, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés. Les témoins sont les sénatrices Mobina Jaffer (marraine du projet de loi) et Kim Pate ainsi que des fonctionnaires d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada et de l'Agence des services frontaliers du Canada.
Affaires sociales, sciences et technologie - 9 novembre 2023
Les sénateurs procèdent à l’étude article par article du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada. Les témoins sont Michelle Lattimore et Cheri Reddin (Emploi et Développement social Canada).
Affaires sociales, sciences et technologie - 8 novembre 2023
Les sénateurs poursuivent l’étude article par article du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada. Les témoins sont Julie Beaulieu Mason, Lisa Lacenaire et Michel LeBlanc (Ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance du Nouveau-Brunswick) ainsi que Michelle Lattimore (Emploi et Développement social Canada).
Affaires sociales, sciences et technologie - 2 novembre 2023
Les sénateurs et sénatrices se réunissent pour étudier le projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada. Les témoins sont Krista Carr (Inclusion Canada), Brenda Lenahan (BC Complex Kids Society), David Macdonald (Centre canadien de politiques alternatives), Julie Savard-Shaw (Le projet prospérité), Lisa Wolff (UNICEF Canada) et Jamie Metsala.
Affaires sociales, sciences et technologie - 1er novembre 2023
Le comité se réunit pour étudier le projet de loi C-35, Loi concernant l'apprentissage et la garde des jeunes enfants au Canada. Comparaissent comme témoins des représentants de l'Assemblée des Premières Nations, du Réseau pédagogique des Premières Nations, de l'Inuit Tapiriit Kanatami, de l'Association du Barreau canadien et de Les Femmes Michif Otipemisiwak.
Affaires sociales, sciences et technologie - 26 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour discuter du projet de loi C-35, Loi concernant l'apprentissage et la garde des jeunes enfants au Canada. Des représentants de plusieurs groupes s'intéressant à la garde d'enfants comparaissent en tant que témoins.