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Les comités du Sénat
Peuples autochtones - 28 février 2024
Le comité examine la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2021. Les témoins sont des représentants des ministères suivants : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada, Ministère de la Justice Canada, Services aux Autochtones Canada et Patrimoine canadien.
Peuples autochtones - 27 février 2024
Le comité poursuit l’étude portant sur le régime des pensionnats pour Autochtones au Canada et la rétention des dossiers et documents pertinents. Les témoins sont Philippe Dufresne et Caroline Maynard (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada) ainsi que Lorri Thacyk (Gouvernement de la Saskatchewan).
Peuples autochtones – 13 février 2024
Le comité poursuit l’étude portant sur l’efficacité du Cadre canadien des droits de la personne en ce qui a trait à la promotion, la protection et la réalisation des droits des peuples autochtones. Cheryl Knockwood, présidente de la Commission des droits de la personne de la Nouvelle-Écosse, comparaît à titre de témoin.
Peuples autochtones - 7 février 2024
La commission poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis, ainsi que de tout autre sujet concernant les peuples autochtones. Kyla Kakfwi-Scott (gouvernement des Territoires du Nord-Ouest) et le coroner en chef de la Saskatchewan Clive Weighill (gouvernement de la Saskatchewan) comparaissent en tant que témoins.
Peuples autochtones - 12 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour discuter de questions relatives à la vérité et à la réconciliation. Mary Flynn et Sœur Donna Geernaert (Sœurs de la Charité - Halifax) comparaissent en tant que témoins.
Peuples autochtones – 6 décembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur discussion sur le cadre canadien des droits de l'homme en ce qui concerne les droits des peuples autochtones. Les témoins sont Joanna Bernard, Kyrie Ransom (Assemblée des Premières Nations), Valerie Gideon, Mary-Luisa Kapelus (Relations Couronne-Indigènes et Affaires du Nord Canada) et Cassidy Caron (Ralliement national des Métis).
Peuples autochtones - 29 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour recevoir une information sur les affaires autochtones. Au cours de cette réunion, les sénateurs sont informés sur le Registre des Indiens. Lori Doran et John Gordon (Indigenous Services Canada) comparaissent devant le Comité pour témoigner.
Peuples autochtones - 28 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour poursuivre leur discussion sur le cadre canadien des droits de l'homme en ce qui concerne les droits des peuples autochtones. Comparaissent comme témoins Natan Obed et Will David (Inuit Tapiriit Kanatami), Aluki Kotierk (Nunavut Tunngavik Incorporated) ainsi que Katherine Hensel et Robert Morales qui témoignent à titre individuel.
Peuples autochtones – 22 novembre 2023
Le comité poursuit la discussion portant sur le Cadre canadien des droits de la personne en ce qui concerne les droits des peuples autochtones. Les témoins sont Maxwell Johnson et Maria Martin (Nation Heiltsuk), Laura Aguiar (Le Foyer pour femmes autochtones de Montréal), Cindy Blackstock ((Société de soutien à l'enfance et aux familles des Premières Nations du Canada), Patrick Courtois (Première Nation Pekuakamiulnuatsh) et Krysia Przepiorka (Association du Barreau autochtone).
Peuples autochtones - 21 novembre 2023
Les sénateurs discutent du Cadre canadien des droits de la personne en ce qui concerne les droits des peoples autochtones. Les témoins sont José Francisco Calí Tzay (Procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme) et Madeleine Redfern ((L'aide Juridique du Nunavut).
Peuples autochtones - 8 novembre 2023
Les sénateurs reprennent l’étude portant sur le Cadre canadien des droits de la personne dans le contexte des droits des peuples autochtones. Le témoin est Anemki Wedom.
Peuples autochtones - 7 novembre 2023
Les sénateurs se réunissent pour aborder des questions liées à la vérité et à la réconciliation. Kyla Kakfwi-Scott (Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest) et Clive Weighill (Gouvernement de la Saskatchewan) comparaissent devant le comité.
Peuples autochtones - 1er novembre 2023
Le comité se réunit pour examiner des sujets liés à la vérité et à la réconciliation. Les témoins sont le chef Erica Beaudin (Première nation Cowessess) et Gertie Neacappo (Nation crie de Chisasibi).
Peuples autochtones - 31 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour parler du cadre canadien des droits de la personne relativement aux droits des peuples autochtones. Les témoins au comité sont William Goodon (Fédération des métis du Manitoba), Mandy Gull-Masty (Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee) et gouvernement de la nation crie), Neil Sharp Adze Jr. (Nation Piikani), ainsi que Lou Ann Solway et Marsha Wolf Collar (Nation Siksika).
Peuples autochtones - 25 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour entendre des témoins sur le thème de la vérité et de la réconciliation. Cadmus Delorme (Residential School Documents Advisory Committee), Raymond Frogner (National Centre for Truth and Reconciliation), Mary Musqua-Culbertson (Office of the Treaty Commissioner of Saskatchewan) et Anne Panasuk comparaissent devant le Comité en tant que témoins.
Peuples autochtones - 24 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour l'examen article par article du projet de loi C-29, Loi prévoyant la création d'un conseil national de réconciliation.
Peuples autochtones - 18 octobre 2023
Les sénateurs se réunissent pour l’étude de chaque article du projet de loi C-29, Loi prévoyant la création d’un conseil national pour la réconciliation. Comparaissent comme témoins Mary-Luisa Kapelus, Kate Ledgerwood (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada) et Seetal Sunga (ministère de la Justice Canada).
Peuples autochtones - 17 octobre 2023
Le Comité se réunit pour l'étude article par article du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de la réconciliation. Les témoins sont Mary-Luisa Kapelus (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada) et Seetal Sunga (Ministère de la Justice Canada).
Peuples autochtones - 4 octobre 2023
Le comité se réunit pour étudier le projet de loi C-29, Loi prévoyant la création d'un conseil national de réconciliation. Gary Anandasangaree, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord du Canada, comparaît devant le comité et répond aux questions. Comparaissent comme témoins Mary-Luisa Kapelus et Kate Ledgerwood (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada) et Seetal Sunga (Ministère de la Justice Canada).
Peuples autochtones - 27 septembre 2023
Le comité se réunit pour examiner le processus et les défis liés à l'obtention de documents sur les pensionnats autochtones du Canada. Jordan Dosch et Luc Tardif (Archives Deschâtelets-NDC), Robert Meilleur et le père Ken Thorson (OMI Lacombe Canada) comparaîtront en tant que témoins.